L'offre loisirs de la Compagnie des Alpes dédiée aux professionnels
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- Editeur désigne l’Editeur du Site à savoir CDA-DL
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- Site: désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.sorties-ludiques.com.
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L’Editeur se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du Site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. L’Editeur ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, L’Editeur décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le Site.
Le Site et les éléments le composant relèvent de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de leurs Auteurs, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les dénominations, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit des marques. Conformément à la législation française et internationale sur la propriétéintellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation en tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,...).La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de l’Editeur. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’unautre site), est interdit.
L’Editeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment. Néanmoins, l’Editeur décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès au Site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, l’Editeur se réserve le droit de procéder à toute modification du Site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au Site en est conséquemment interrompu. De plus, l’Editeur ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi du 6 août 2004, les données personnelles collectées dans le cadre du Site et qui font l’objet d'un traitement informatisé sont déclarées à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Les données ainsi collectées sont destinées exclusivement à l’Editeur ou aux sociétés du groupe auquel l’Editeur appartient. Par exception, dans certains cas, l’Editeur peut être amené à communiquer ces informations à des tiers.L’Editeur s’engage dans ce cas à vous en informer et à obtenir au préalable votre autorisation. En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition, de retrait et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre à l’adresse mail suivante : contact.cdadl@compagniedesalpes.fr
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CDA-DL, Société par Actions Simplifiée au capital social de 85 000 euros, dont le siège social est sis 50/52 boulevard Haussmann -75009 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 534737432
Tel: + 33 1 46 84 88 00
Email: contact.cdadl@compagniedesalpes.fr
Monsieur François FASSIER, Président
Le site est hébergé par
COMPAGNIE DES ALPES
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DIGITASLBI
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Jean-Louis BELLURGET
Sylvain CAMBON
Virgine RIBAUT
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